www.covialto.fr

Mentions légales

Propriété du site
www.covialto.fr est la propriété totale et exclusive de :
SAS COVIALTO
11 Rue du grain d'or
41000 BLOIS
FRANCE

Société au capital de 5.000,00 € enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Blois sous le numéro 754 022 663
N° TVA intracommunautaire : FR65754022663
Tél : +33 (0)6 79 01 01 39
Email : contact@covialto.fr
Contenu du site
Le contenu du site est constitué par la structure générale, les textes, les images animées et fixes. Toute reproduction partielle ou totale du site sans autorisation préalable écrite de www.covialto.fr est interdite (article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Le directeur de la publication est Xavier BLAIS en sa qualité de président.
Utilisation du contenu du site
Toute reproduction du contenu du site sur tous supports, connus ou encore inconnus pour un usage collectif ou professionnel, même en interne est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, y compris pour la discussion sur Intranet ou Extranet d'entreprises ou de collectivités locales.
Seule est autorisée la reproduction pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un seul exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage doit faire l'objet d'une demande d'autorisation écrite auprès du propriétaire du site. Tout contrevenant encourt des sanctions pénales et civiles prévues par la Loi française.
En parcourant les pages de ce site, l'internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d'utilisation du site.
L'internaute accepte les limitations d'alertes par le réseau Internet dans la consultation des pages du site.
COVIALTO ne peut être tenu pour responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site.
L'internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d'interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.
COVIALTO se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
Autorisation de reproduction de contenus
La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images en général, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de COVIALTO. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
La présence de liens hypertexte renvoyant vers d'autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de COVIALTO ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage.
La création de liens hypertexte vers le site COVIALTO est soumise à accord préalable. Pour mettre en place un lien avec le site www.covialto.fr ou pour reproduire un contenu paru sur le site www.covialto.fr (textes, graphiques, illustrations) sur un support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…), adressez votre demande par courrier à :

SAS COVIALTO
11 Rue du grain d'or
41000 BLOIS
FRANCE

Dans le cas de la création d'un lien hypertexte vers site www.covialto.fr qui n'aurait pas fait l'objet d'un accord préalable COVIALTO, s'il n'en approuve pas le contenu, se réserve le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.
L'utilisation éventuelle des cookies est strictement réservée à la gestion des sessions utilisateur.
Néanmoins COVIALTO vous informe que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur, dans ce cas, certaines pages risquent de ne pas fonctionner.
Les coûts des communications sont directement facturés par les opérateurs concernés.
Hébergement
Ce site est hébergé par la société OVH, inscrite au RCS de Roubaix-Tourcoing sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est le 140 Quai du Sartel, 59100 ROUBAIX.